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Le passeport technique qu’est-ce que c’est ?


Pour faire simple, pour toute installation réalisée après le 25 août 1978, il faudra créer, si celui-ci n’existe pas, un passeport technique des installations intérieures de gaz. Ce passeport technique peut être sous la forme que l’on souhaite ; classeur, pochette…

Il devra contenir l’ensemble des éléments retraçant l’historique des installations intérieures de gaz et de leur environnement. Il devra relater l’ensemble des opérations qui ont été effectuées sur ces installations.

Par exemple, nous pourrons retrouver dedans, le certificat de conformité gaz original (création de l’installation) ainsi que tous les certificats qui seront émis après pour changement de chaudière ou modification d’installation.


Il pourra aussi  contenir l’ensemble des attestations d’entretien, les notices d’utilisation, les caractéristiques des systèmes d’évacuation des produits de combustion et peut également porter sur les opérations importantes de rénovation du bâti.

Ce passeport devra être créé à la création d’une installation par le ou les installateurs ayant réalisé l’installation et remis au propriétaire qui en aura la charge jusqu’à la fin de vie de l’installation (démontage complet).

Le but de se passeport et de pouvoir assurer la traçabilité réglementaire de l’installation et son environnement.